Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Laurier des Frères
Sébastien Michetti

Numéro de dépôt :
3723193
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2020
Le Laurier des Frères de Sébastien Michetti

Présentation de la marque Le Laurier des Frères

Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par Sébastien Michetti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Laurier des Frères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Sébastien Michetti domicilié(e) 91, Les Guiols Chemin de Ransou 83680 La Garde Freinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Michetti domicilié(e) 91, Les Guiols Chemin de Ransou 83680 La Garde Freinet - France.

La marque Le Laurier des Frères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Laurier des Frères est expirée depuis le 22 mars 2020.

Sébastien Michetti a également déposé les autres marques suivantes : Le Laurier des Frères


Sébastien Michetti - 91, Les Guiols Chemin de Ransou 83680 La Garde Freinet - France


Sébastien Michetti - 91, Les Guiols Chemin de Ransou 83680 La Garde Freinet - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Extraits ou essences alcooliques.